Mentions légales

Oseky
1 Square des Iris, Jallais
49510 Beaupréau en Mauges
France

Siret : 982 537 680
Contact : info@etudescao.fr
Responsable Internet : Mr Michaud Jérôme

Site réalisé par :

Oseky
1 Square des Iris, Jallais
49510 Oseky
www.etudescao.fr

Site hébergé chez

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France.

1. Propriété intellectuelle :

Toutes les données de quelque nature qu'elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur le site, sont nécessairement protégées par le droit d'auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle.

Oseky, en sa qualité d'éditeur du site, consent à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu.

L'utilisateur s'engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l'éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre.

De même, l'utilisateur s'engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

Oseky ne saurait être tenu responsable des utilisations faites par les utilisateurs des données accessibles sur le site.

Toute création de lien hypertexte d'un site Internet vers le site devra faire l'objet d'une autorisation expresse de Oseky. Le site a été réalisé par la société Oseky.

2. Garanties :

Oseky s'efforce d'offrir aux utilisateurs l'information la plus fiable et qualitative qui soit.

Oseky ne garantit pas cependant l'exactitude et l'exhaustivité de l'information diffusée sur le site. Oseky ne saurait donc être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l'information diffusée sur le site, et de manière plus générale, dans la consultation et l'utilisation du site.

De même, Oseky n'exerce aucune surveillance sur les sites reliés au site par le biais de liens hypertextes, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s'y trouvent.

3. Données Personnelles :

Le site est libre d’accès et de consultation. Cependant, des informations personnelles sont à fournir pour certaines fonctions comme pour effectuer une commande par exemple. La collecte de ces données personnelles est essentielle pour les relations commerciales et le traitement des commandes.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante en nous indiquant vos coordonnées (nom, prénom, e-mail adresse) :

Oseky
1 Square des Iris, Jallais
49510 Beaupréau en Mauges
France

Les données personnelles collectées sur le site par Oseky ne font l'objet d'aucune transmission ou cession à des tiers, et sont réservées à l'envoi aux utilisateurs du site des informations dont ils ont fait la demande sur le site, ainsi qu'à la mise en œuvre des services offerts sur le site.

4. Déclaration CNIL :

La déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés a été faite sous le N° 1852790 v 0

Suivez-nous sur Facebook